La recherche a retourné 5 résultats

par gris gerard
05 mars 2019, 22:21
Forum : Contrôle de la vitesse
Sujet : Régulation de la vitesse
Réponses : 2
Vues : 540

Régulation de la vitesse

Régulation de la vitesse. Obliger les fabricants automobiles à introduire sur chaque véhicule un compteur de consommation instantanée permanent et nettement visible et pourquoi pas avec un signal sonore en cas d'excès (bcp de véhicules en sont équipés mais l'accès à l'info doit être volontaire). L'i...
par gris gerard
05 mars 2019, 21:57
Forum : Impôts et taxes
Sujet : Creer une nouvelle ressource fiscale
Réponses : 2
Vues : 292

Re: Creer une nouvelle ressource fiscale

Il serait judicieux pour financer et entretenir les infrastructures routières et des aménagements dans le domaine de l'écologie de trouver une formule de contribution portant sur les véhicules à moteur. Cette participation dépendrait de la puissance, du poids, du niveau de pollution et meme du prix ...
par gris gerard
05 mars 2019, 21:41
Forum : Impôts et taxes
Sujet : taxer les GAFA
Réponses : 2
Vues : 792

Re: taxer les GAFA

L'idée de taxer les GAFA sur le chiffre d'affaires est excellente, au point que je généraliserais cette méthode a toutes les entreprises au lieu de prélever l'impôt sur le bénéfice. Ce sera une incitation à une bonne gestion et à une moralisation en matière de frais dont les entreprises abusent parf...
par gris gerard
05 mars 2019, 21:25
Forum : Impôts et taxes
Sujet : TVA
Réponses : 1
Vues : 255

Re: TVA

Je suis pour une tva majorée sur les produits de luxe et dont le taux ne serait pas dissuasif. Serait-il possible d'appliquer des taux différents par ligne de produit...Exemple une voiture pourrait être taxée à taux bas , moyen, ou élevé suivant qu'elle est en entrée de gamme, moyennement luxueuse o...
par gris gerard
05 mars 2019, 21:11
Forum : Impôts et taxes
Sujet : Creer une nouvelle ressource fiscale
Réponses : 2
Vues : 292

Re: Creer une nouvelle ressource fiscale

Taxe sur les transactions financières .Seules les transactions importantes sont prises en compte aujourd'hui.Donc créer un compte pour tout opérateur ou seront cumulées les transactions meme très faibles ce qui permettra de les taxer annuellement.